Mentions Légales

Dernière mise à jour : 10.04.2025

1. Éditeur du site

Le site Neobaie, accessible à l’adresse https://www.neobaie.com, est édité par :

  • Raison sociale : Neobaie
  • Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
  • Capital social : 1 264 200,00 €
  • Siège social : 1580 route de Douzoulet, Z.A. La Peyrière, 12240 La Capelle-Bleys, France
  • Numéro SIRET : 337 745 509 00022
  • Numéro RCS : 337 745 509 R.C.S. Rodez
  • Numéro TVA intra-communautaire : FR50337745509
  • E-mail de contact : contact@neobaie.com
  • Téléphone : 05 65 65 60 65

Le directeur de la publication est Denis LANGFELDER, en sa qualité de Président Directeur Général.


2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : Caplaser
  • Adresse : 13 avenue de la Montagne Noire – Le Causse 81100 Castres. 
  • Téléphone : 0 821 55 49 87
  • Site Web : https://caplaser.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Neobaie (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation préalable écrite est strictement interdite et peut constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Pour toute demande d’autorisation, veuillez contacter contact@neobaie.com.


4. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Cependant, il ne saurait être tenu responsable :

  • des erreurs ou omissions dans les informations fournies ;
  • des éventuels dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site ;
  • de l’indisponibilité temporaire ou permanente du site.

L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.


5. Protection des données personnelles

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7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.


8. Contact

Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter :
📧 Email : contact@neobaie.com
📍 Adresse postale : 1580 route de Douzoulet, Z.A. La Peyrière, 12240 La Capelle-Bleys, France
📞 Téléphone : 05 65 65 60 65

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